Déposée par voie électronique le 1 mars 2019 par monsieur Philippe CLAIR et madame Harmonie CLAIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-12 du 22 mars 2019.
Les déposants sont monsieur Philippe CLAIR domicilié(e) Rue du Lavoir - 42590 - NEULISE - France et madame Harmonie CLAIR domicilié(e) 2 Allée de la Pyramide - 42600 - SAVIGNEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Madame Piercélia VOUTOUKI-NIANGUI domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque PAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAM'S arrivera à expiration en date du 1 mars 2029.
Monsieur Philippe CLAIR - Rue du Lavoir - 42590 - NEULISE - France
Madame Harmonie CLAIR - 2 Allée de la Pyramide - 42600 - SAVIGNEUX - France
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Madame Piercélia VOUTOUKI-NIANGUI - 3 Place de l'Hôtel de Ville - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments de mesurage ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de contrôle (inspection) ; appareils et équipements pour le traitement de l'information; appareils et équipements pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels et programmes informatiques pour le recueil, la compilation, le traitement, la transmission et la diffusion de données ; logiciels de messagerie instantanée; logiciels de partage de fichiers; logiciels de communication pour l'échange électronique de données, de contenu audio et vidéo, d’images et graphismes via des réseaux informatiques, mobiles ; programmes informatiques et logiciels non téléchargeables ; applications logicielles informatiques non téléchargeables ; logiciels pour réseaux sociaux et interaction avec une communauté en ligne; logiciels pour permettre la transmission d'images, de contenus et données audio, audiovisuels et vidéos ; logiciels de géolocalisation pour rechercher, déterminer et partager des emplacements ; cartes d'abonnement magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes à puce électroniques ; cartes support (magnétiques) pour la transmission de messages multimédia ; terminaux sécurisés pour transactions électroniques ;
Joaillerie ; bijouterie, boucles d'oreilles, bagues, bracelets, gourmettes, chaînes, pendentifs, boutons de manchettes ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cartes (papeterie) pour la transmission de messages ; cartes non magnétiques et non codées, à savoir, cartes de membre, cartes de fidélité, cartes-cadeaux, cartes d'abonnement ; tickets [billets] ; bons imprimés ; coupons de réduction ; produits de l'imprimerie ; clichés ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour artistes ; articles de bureaux (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; périodiques ; catalogues ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non; dessins ; instruments de dessins ; cartes routières et touristiques ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; conseils en communication [publicité] ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros ou au détail d’objets publicitaires; services de vente en gros ou au détail d’objets permettant la communication et le partage de données, de contenu audio et vidéo, d’images et graphismes via des réseaux informatiques, mobiles ; promotion des ventes pour les tiers ; aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours (publicité ou promotion des ventes) ; études de marchés ; gestion administrative d'une base de données ; gestion de fichiers informatiques ; saisies de données ; reproduction de documents ; relations publiques ; audits d’entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ; marketing, services d'agence de marketing, service de marketing commercial, services de marketing produits, informations en matière de marketing, conseil en gestion et marketing, planification de stratégies de marketing, développement de stratégies et de concepts de marketing ; services de développement et mise en oeuvre de stratégies de marketing pour des tiers ; planification de stratégie commerciale ; préparation de présentations audio et vidéo pour entreprises ; production de bandes vidéo et d'enregistrements audiovisuels promotionnels ; optimisation du trafic pour des sites web ; référencement de sites web à but commercial ou publicitaire ; marketing numérique ; services de communication d'entreprise ; réalisation d'enquêtes sur la communication interne d'entreprises ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de communication, services de communication en ligne ; diffusions sur le web ; communications par terminaux d'ordinateur ; services de messagerie unique ; transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique, télématique ou vocale ; communication et transmission d'images, de contenus et données audio, audiovisuels et vidéos, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques ; services d'agence de presse [communication] ; fourniture d'accès à un site internet contenant des publications non téléchargeables pour rechercher, déterminer et partager des emplacements ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; services d'ingénierie ; informations techniques et expertises techniques (travaux d'ingénieurs) en matière de communication et de partage en ligne de données, de contenu audio et vidéo, d’images et graphismes via des réseaux informatiques, mobiles ; services de recherches techniques en matière de communication et de partage en ligne de données, de contenu audio et vidéo, d’images et graphismes via des réseaux informatiques, mobiles ; services de programmation, de support technique, d'assistance et de maintenance en matière de communication et de partage en ligne de données, de contenu audio et vidéo, d’images et graphismes via des réseaux informatiques, mobiles ; conception de logiciels et de programmes informatiques pour le recueil, la compilation, le traitement, la transmission et la diffusion de données ; conception et développement de logiciels en matière de communication et de partage en ligne de données, de contenu audio et vidéo, d’images et graphismes via des réseaux informatiques, mobiles ; conception et architecture logicielle; logiciel-service (Saas); informatique en nuage; conseils en technologie de l'information ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; conceptions graphiques, services de conception d'art graphique ; préparation de paramètres de conception pour communications visuelles ; conception de systèmes de communication ; services de conception web ; développement de sites web ; services d'hébergement web ; programmation de pages web ; création et maintenance de pages web ; conception de systèmes de communication ; conception de programmes informatiques et logiciels non téléchargeables, de logiciels permettant le partage en ligne de données, de contenu audio et vidéo, d’images et graphismes via des réseaux informatiques, mobiles.
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