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Marques déposées par Philippe CHAUVINEAU
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TERRAINS 44
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRAINS 44
Philippe CHAUVINEAU

Numéro de dépôt :
3632660
Date de dépôt :
26/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2019
TERRAINS 44 de Philippe CHAUVINEAU

Présentation de la marque TERRAINS 44

Déposée par voie électronique le 26 février 2009 par Philippe CHAUVINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRAINS 44 »

Le déposant est Philippe CHAUVINEAU domicilié(e) 20 chemin de la Galetière,44800 SAINT-HERBLAIN - 44800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe CHAUVINEAU domicilié(e) 20 chemin de la Galetière,44800 SAINT-HERBLAIN - 44800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAINS 44 est expirée depuis le 26 février 2019.


Philippe CHAUVINEAU - 20 chemin de la Galetière,44800 SAINT-HERBLAIN - 44800 - France


Philippe CHAUVINEAU - 20 chemin de la Galetière,44800 SAINT-HERBLAIN - 44800 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers.