Marque expirée - Marque en non vigueur

Château Savigny
Philippe CHAUDET

Numéro de dépôt :
3665537
Date de dépôt :
21/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2019
Château Savigny de Philippe CHAUDET

Présentation de la marque Château Savigny

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2009 par Philippe CHAUDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Savigny »

Le déposant est Philippe CHAUDET domicilié(e) 425 cours Emile Zola - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe CHAUDET domicilié(e) 425 cours Emile Zola - 69100 - VILLEURBANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Savigny est expirée depuis le 21 juillet 2019.

Philippe CHAUDET a également déposé les autres marques suivantes : THE FRENCH TOUCH


Philippe CHAUDET - 425 cours Emile Zola - 69100 - VILLEURBANNE - France


Philippe CHAUDET - 425 cours Emile Zola - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.