Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H+ INTERNATIONAL
Philippe CHATONET

Numéro de dépôt :
93452821
Date de dépôt :
25/01/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2003

Présentation de la marque H+ INTERNATIONAL

Déposée le 25 janvier 1993 par Philippe CHATONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H+ INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est Philippe CHATONET, domicilié(e) 555, Bld Jean St Martin, 06210 MANDELIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe CHATONET "Eden Green" - France.

La marque H+ INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H+ INTERNATIONAL est expirée depuis le 25 janvier 2003.

Philippe CHATONET a également déposé les autres marques suivantes : H+ INTERNATIONAL VIDEOCLEF


Philippe CHATONET - 555, Bld Jean St Martin, 06210 MANDELIEU - France


Philippe CHATONET "Eden Green" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Préparations pour nettoyer