Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARTIN
Numéro de dépôt :
1515767
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
ROMORANTIN
Date d'expiration :
16/02/1999
Présentation de la marque CHARTIN
Déposée le 16 février 1989 par Philippe CHARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMORANTIN), la marque française « CHARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515767.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTIN est expirée depuis le 16 février 1999.
Philippe CHARTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32