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Marques déposées par Philippe CHARREIRE né le 19 septembre 1963 à Reims
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OSWALD ORB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSWALD ORB
Philippe CHARREIRE né le 19 septembre 1963 à Reims
Bruno ROY né le 14 novembre 1966 à Soissons

Numéro de dépôt :
98744507
Date de dépôt :
03/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/08/2008

Présentation de la marque OSWALD ORB

Déposée le 3 août 1998 par Philippe CHARREIRE né le 19 septembre 1963 à Reims et Bruno ROY né le 14 novembre 1966 à Soissons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OSWALD ORB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Les déposants sont Philippe CHARREIRE né le 19 septembre 1963 à Reims, domicilié(e) demeurant 93-103 rue d'Aquesseau, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et Bruno ROY né le 14 novembre 1966 à Soissons, domicilié(e) demeurant 37 avenue Edouard Vaillant, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Christine PFAUDLER Avocat à la Cour - France.

La marque OSWALD ORB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSWALD ORB est expirée depuis le 3 août 2008.


Philippe CHARREIRE né le 19 septembre 1963 à Reims - demeurant 93-103 rue d'Aquesseau, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France

Bruno ROY né le 14 novembre 1966 à Soissons - demeurant 37 avenue Edouard Vaillant, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


Me Christine PFAUDLER Avocat à la Cour - France


Inscription le 10 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433504 - Publication au BOPI 2006-05-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

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