Marque expirée - Marque en non vigueur

HAPPY SEX
Monsieur Philippe CHAPPUIS, dit ZEP

Numéro de dépôt :
3688864
Date de dépôt :
04/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2019
HAPPY SEX de Philippe CHAPPUIS

Présentation de la marque HAPPY SEX

Déposée le 4 novembre 2009 par monsieur Philippe CHAPPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAPPY SEX »

Le déposant est monsieur Philippe CHAPPUIS domicilié(e) 87 Avenue d'Aïre - 1203 GENEVE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude ZYLBERSTEIN domicilié(e) 12 rue du Val de Grâce - 75005 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY SEX est expirée depuis le 4 novembre 2019.


Monsieur Philippe CHAPPUIS, dit ZEP - 87 Avenue d'Aïre - 1203 GENEVE - Suisse


Jean-Claude ZYLBERSTEIN - 12 rue du Val de Grâce - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices.

Objets d'art en métaux communs, statues ou figurines (statuettes en métaux communs).

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), disques compacts (audio, vidéo), lunettes, articles de lunetterie.

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clés fantaisie, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles.

Produits de l'imprimerie, articles de papeterie, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums ; cartes, livres, journaux, brochures, sacs, sachets pour l'emballage en papier, cartons ou matières plastiques.

Produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers.

Tissus, couvertures de lit et de table ; linge de lit, linge de maison, linge de bain.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux de cartes ou de tables.

Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux ; sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops ; limonades, nectars de fruits, sodas.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de films optiques, services de radiotéléphonie mobile, services d'affichage électronique, émissions radiophoniques ou télévisées. Services de messagerie électronique.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisirs, publication de livres, production de films sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition.

Services de conception, création et hébergement de sites Internet ; création d'images assistées par ordinateur, services de dessinateur d'arts graphiques.