Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARMONICAVE
M. Philippe CAYET

Numéro de dépôt :
3929272
Date de dépôt :
22/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/06/2022
HARMONICAVE de Philippe CAYET

Présentation de la marque HARMONICAVE

Déposée le 22 juin 2012 par monsieur Philippe CAYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HARMONICAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Philippe CAYET domicilié(e) La maison neuve - 49120 - Chemillé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe CAYET domicilié(e) La maison neuve - 49120 - Chemillé - France.

La marque HARMONICAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONICAVE est expirée depuis le 22 juin 2022.

Philippe CAYET a également déposé les autres marques suivantes : TEYAC


M. Philippe CAYET - La maison neuve - 49120 - Chemillé - France


M. Philippe CAYET - La maison neuve - 49120 - Chemillé - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; maçonnerie ;

étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.