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Marques déposées par philippe cavenel
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IMMOTRONIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

IMMOTRONIC
philippe cavenel, Agissant pour le compte de la société “ IMMOTRONIC ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3632260
Date de dépôt :
24/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2019
IMMOTRONIC de philippe cavenel

Présentation de la marque IMMOTRONIC

Déposée le 24 février 2009 par philippe cavenel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMMOTRONIC »

Le déposant est philippe cavenel, Agissant pour le compte de la société “ IMMOTRONIC ” en cours de formation domicilié(e) 60 lotissement clos du crey - 38530 - BARRAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cavenel Philippe, IMMOTRONIC domicilié(e) 60 lotissement Clos du Crey - 38530 - BARRAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOTRONIC est expirée depuis le 24 février 2019.


philippe cavenel, Agissant pour le compte de la société “ IMMOTRONIC ” en cours de formation - 60 lotissement clos du crey - 38530 - BARRAUX - France


Cavenel Philippe, IMMOTRONIC - 60 lotissement Clos du Crey - 38530 - BARRAUX - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

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