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Marques déposées par Philippe Caule
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Limited Edition
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Limited Edition
Philippe Caule

Numéro de dépôt :
3016473
Date de dépôt :
23/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Limited Edition

Déposée le 23 mars 2000 par Philippe Caule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Limited Edition »

Le déposant est Philippe Caule, domicilié(e) 7, rue des POTAGERS, 60500 CHANTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE CAULE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 32 33

Philippe Caule a également déposé les autres marques suivantes : Edition Limitée


Philippe Caule - 7, rue des POTAGERS, 60500 CHANTILLY - France


PHILIPPE CAULE - France


Inscription le 27 mai 2003 - Rejet total n°371417 - Publication au BOPI 2003-05-27

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Disques vinyl - disques acoustiques - cédéroms - lunette de soleil - lunettes de vue - bande vidéo - cassettes vidéo - haut-parleurs - monture de lunettes - appareils photographique - appareils téléphonique - appareils de télévision - alcool - bières - boissons non alcooliques - eaux de table - eaux gazeuses - eaux minérales - jus des fruits - limonades - bière de malt - anisette - apéritifs - boissons alcooliques - boissons distillées - cidres - cocktails - rhum - vins - vodka - whisky - spiritueux - eaux de vie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.