Déposée par voie électronique le 5 septembre 2013 par monsieur philippe castera et mademoiselle catherine cerezo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Bonbecs du Graoully » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Les déposants sont monsieur philippe castera domicilié(e) 90 rue jean pierre jean - 57070 - metz - France et mademoiselle catherine cerezo domicilié(e) 90 rue jean pierre jean - 57070 - metz - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. philippe castera domicilié(e) 90 rue jean pierre jean - 57070 - metz - France.
La marque Les Bonbecs du Graoully a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Bonbecs du Graoully est expirée depuis le 5 septembre 2023.
M. philippe castera - 90 rue jean pierre jean - 57070 - metz - France
Mlle catherine cerezo - 90 rue jean pierre jean - 57070 - metz - France
M. philippe castera - 90 rue jean pierre jean - 57070 - metz - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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