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Marques déposées par monsieur Philippe CASTEJA
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L'ENCLOS DE BERGAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENCLOS DE BERGAT
Mr. Philippe CASTEJA
Mme Chantal PREBEN HANSEN

Numéro de dépôt :
96634691
Date de dépôt :
15/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2006

Présentation de la marque L'ENCLOS DE BERGAT

Déposée le 15 juillet 1996 par monsieur Philippe CASTEJA et madame Chantal PREBEN HANSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENCLOS DE BERGAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Les déposants sont monsieur Philippe CASTEJA domicilié(e) 86, Cours Balguerie-Stuttenberg, 33300 BORDEAUX - France et madame Chantal PREBEN HANSEN domicilié(e) Christiansholms Tvaervej 19 2930 KLAMPENBORG DANEMARK - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INDIVISION CASTEJA-PREBEN HANSEN - France.

La marque L'ENCLOS DE BERGAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENCLOS DE BERGAT est expirée depuis le 15 juillet 2006.


Mr. Philippe CASTEJA - 86, Cours Balguerie-Stuttenberg, 33300 BORDEAUX - France

Mme Chantal PREBEN HANSEN - Christiansholms Tvaervej 19 2930 KLAMPENBORG DANEMARK - France - SIREN 3


INDIVISION CASTEJA-PREBEN HANSEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Vin d'appellation d'origine contrôlée St-Emilion, provenant de l'exploitation du Château BERGAT