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Marques déposées par Philippe CASANOVA
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NOVACAPS
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVACAPS
Philippe CASANOVA
Marc PERNIN
Stéphane ASTIE

Numéro de dépôt :
3485459
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2017
NOVACAPS de Philippe CASANOVA

Présentation de la marque NOVACAPS

Déposée le 28 février 2007 par Philippe CASANOVA, Marc PERNIN, Stéphane ASTIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVACAPS »

Les déposants sont Philippe CASANOVA domicilié(e) 345 Rue Massacan, ZI du Salaison,34740 VENDARGUES - 34740 - France, Marc PERNIN domicilié(e) 287 Rue Léonard de Vinci, Le Lagoya, B13,34000 MONTPELLIER - 34000 - France, Stéphane ASTIE domicilié(e) 3 Allée des Platanes,30740 LE CALAR - 30740 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe CASANOVA domicilié(e) 345 Rue Massacan, ZI du Salaison,34740 VENDARGUES - 34740 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACAPS est expirée depuis le 28 février 2017.

Philippe CASANOVA a également déposé les autres marques suivantes : Ulva'jump , Méditerranée Slim Concept , Ulva'skin , ULVALINE , LES PRAIRIES MARINES , Anathlétic , Long Action Cubes , Ulva'slim


Philippe CASANOVA - 345 Rue Massacan, ZI du Salaison,34740 VENDARGUES - 34740 - France

Marc PERNIN - 287 Rue Léonard de Vinci, Le Lagoya, B13,34000 MONTPELLIER - 34000 - France

Stéphane ASTIE - 3 Allée des Platanes,30740 LE CALAR - 30740 - France


Philippe CASANOVA - 345 Rue Massacan, ZI du Salaison,34740 VENDARGUES - 34740 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Inscription le 13 juillet 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°704007 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-13

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.