Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les BOUtiques SOLidaires (BOUSOL)
Philippe CASANOVA

Numéro de dépôt :
3369653
Date de dépôt :
08/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2015
Les BOUtiques SOLidaires (BOUSOL) de Philippe CASANOVA

Présentation de la marque Les BOUtiques SOLidaires (BOUSOL)

Déposée le 8 juillet 2005 par Philippe CASANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les BOUtiques SOLidaires (BOUSOL) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est Philippe CASANOVA domicilié(e) 318 rue St Martin,75003 PARIS - 75003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe CASANOVA domicilié(e) 318 rue St Martin,75003 PARIS - 75003 - France.

La marque Les BOUtiques SOLidaires (BOUSOL) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les BOUtiques SOLidaires (BOUSOL) est expirée depuis le 8 juillet 2015.


Philippe CASANOVA - 318 rue St Martin,75003 PARIS - 75003 - France


Philippe CASANOVA - 318 rue St Martin,75003 PARIS - 75003 - France


Inscription le 27 février 2008 - Rejet partiel n°469611 - Publication au BOPI 2008-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Import export – publicité, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire, conseils en organisation et direction des affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout support de communication, agence de presse ou d'information, informations en matière de divertissement ou d'éducation, organisation et conduite de colloques, conférences –. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; comestibles [y compris les essences pour moteurs] et matières éclairantes ; bougies [éclairage] ; bougies pour arbres de Noël, chandelles, mèches de lampes. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes blanches ; rasoirs. Appareils d'éclairage, de blanches ; rasoirs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Lampes d'éclairage, abat-jour, porte abat-jour, lampadaire, suspension de lampes, lampes de poches, lustres, plafonniers, flambeaux, lampions, lanternes d'éclairage, lampes électriques pour arbres de Noël, glacières. Papier, cartons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie clichés. Albums, almanachs, articles, gravures, objets d'art lithographies, blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, articles de bureau (à l'exception des meubles), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), cadres à composer (imprimerie), corbeilles à courrier, coupe-papier (articles de bureau), papier demballage, encriers, linge de table (en papier), assiettes et verres (en carton ou en plastique) et couverts (en plastique) livres, porte-plumes, plumiers, cache pot en papier, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), statuettes en papier mâché, stores ou papier. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, ombrelles. Portefeuilles, porte-monnaie non en métal précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers, filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Meubles. Glaces (miroirs), cadres (encadrement), appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, tableaux accroche-clés, corbeilles non métalliques, housses à vêtements (penderie), jardinières (meubles), boites aux lettres ni en métal ni en maçonnerie, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), portemanteaux (meubles), sommiers, matelas, stores d'intérieur à lamelles, figurines (statuettes en bois), liteaux (baguettes) d'encadrement, mobile (objets pour la décoration), patères (crochets) pour vêtements, non métallique, plateaux de tables, porte-parapluie, porte-revues. Ustensiles et recipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaque) vaisselle non en métaux précieux, verres à boire, objet d'art en porcelaine, terre cuite ou verre bonbonnières boîtes pour le ménage ou la cuisine non en papier et non en matières précieuses, bougeoirs non en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux, bouteilles, brûle parfum, photophores non en métaux précieux, cache-pot non en papier, porte-couteaux pour la table, dessous de plats (ustensiles de plats), pots à fleurs, corbeilles à pain, porte-serviettes non en métaux précieux, peignes, étuis pour peignes. Stores en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement), sacs de couchage (enveloppes cousues remplacant les draps), housses pour coussins, linge de lit, linge de maison, couvertures de lit, dessus de lit, couvre-lit, plaids, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, linge de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemise, vêtements en cuir ou en imitation ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Tapis, paillassons, nattes, linoleum et autres revêtements de sols tentures murales non en matières textiles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.