Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Innovsphère
M. Philippe Cartau Mme. Sylvie Ives Mme. Ricaud Anne Mme. Béatrice Seille Mme. Caroline Cambon Mme. Cécile Rochette M. Paul Vincent Mme. Corinne Lafleur
Numéro de dépôt :
3889446
Date de dépôt :
17/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Innovsphère
Déposée le 17 janvier 2012 par monsieur Philippe Cartau, madame Sylvie Ives, madame Ricaud Anne, madame Béatrice Seille, madame Caroline Cambon, madame Cécile Rochette, monsieur Paul Vincent, madame Corinne Lafleur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Innovsphère »
Les déposants sont monsieur Philippe Cartau domicilié(e) 14 Rue Francois Villon - 31700 - Blagnac - France, madame Sylvie Ives domicilié(e) 1 Rue Saint Bruno - 31000 - Toulouse - France, madame Ricaud Anne domicilié(e) 5 Chemin Croux del Fiou - 31320 - Vieille-Toulouse - France, madame Béatrice Seille domicilié(e) 16 Rue des Oliviers - 31290 - Lux - France, madame Caroline Cambon domicilié(e) 2 Rue de l'Escale - 31700 - Blagnac - France, madame Cécile Rochette domicilié(e) 13 Rue Victor Hugo - 31390 - Carbone - France, monsieur Paul Vincent domicilié(e) 2 Rue des Tilleuls - 31830 - Plaisance du Touch - France, madame Corinne Lafleur domicilié(e) 7 Rue des Oeillets - 31130 - Balma - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Cartau domicilié(e) 14 Rue Francois Villon - 31700 - Blagnac - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Philippe Cartau a également déposé les autres marques suivantes : Jypense , Jypher
M. Philippe Cartau - 14 Rue Francois Villon - 31700 - Blagnac - France
Mme. Sylvie Ives - 1 Rue Saint Bruno - 31000 - Toulouse - France
Mme. Ricaud Anne - 5 Chemin Croux del Fiou - 31320 - Vieille-Toulouse - France
Mme. Béatrice Seille - 16 Rue des Oliviers - 31290 - Lux - France
Mme. Caroline Cambon - 2 Rue de l'Escale - 31700 - Blagnac - France
Mme. Cécile Rochette - 13 Rue Victor Hugo - 31390 - Carbone - France
M. Paul Vincent - 2 Rue des Tilleuls - 31830 - Plaisance du Touch - France
Mme. Corinne Lafleur - 7 Rue des Oeillets - 31130 - Balma - France
M. Philippe Cartau - 14 Rue Francois Villon - 31700 - Blagnac - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607002 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
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