Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMUM
Monsieur PHILIPPE CARRE

Numéro de dépôt :
4533632
Date de dépôt :
14/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2029
DOMUM de PHILIPPE CARRE

Présentation de la marque DOMUM

Déposée par voie électronique le 14 mars 2019 par monsieur PHILIPPE CARRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur PHILIPPE CARRE domicilié(e) 3 Rue de Turbigo - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PHILIPPE CARRE domicilié(e) 3 Rue de Turbigo - 75001 - Paris - France.

La marque DOMUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUM arrivera à expiration en date du 14 mars 2029.

PHILIPPE CARRE a également déposé les autres marques suivantes : POINTSALON , FRENCH POD , DIY , SARAVY , Paris Audio Video Show , AV MARKET , STUDIO LAB , Ô BOUILLON , STUDIO LAB , La Rûche


Monsieur PHILIPPE CARRE - 3 Rue de Turbigo - 75001 - Paris - France


Monsieur PHILIPPE CARRE - 3 Rue de Turbigo - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.