Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Un retour vers les fondamentaux
M. Philippe CARON

Numéro de dépôt :
3957590
Date de dépôt :
31/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2022
Un retour vers les fondamentaux de Philippe CARON

Présentation de la marque Un retour vers les fondamentaux

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2012 par monsieur Philippe CARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Un retour vers les fondamentaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Philippe CARON domicilié(e) BP 1222 - 97017 - ST BARTHELEMY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe CARON domicilié(e) BP 1222 - 97017 - ST BARTHELEMY CEDEX - France.

La marque Un retour vers les fondamentaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Un retour vers les fondamentaux est expirée depuis le 31 octobre 2022.

Philippe CARON a également déposé les autres marques suivantes : DX S.O.S SEGMENTARY OSTEOTOMY SYSTEM , DX3 PARO , DX IMPLANTS ORGANIZER , DX3 LISSE , DX S.O.S SET D OSTEOTOMIE SEGMENTAIRE , DXImplants : la sécurité d'une surface lisse, l'efficacité d'une surface rugueuse. , La sécurité d'une surface lisse, l'efficacité d'une surface rugueuse. , DX PILIERS ORGANIZER


M. Philippe CARON - BP 1222 - 97017 - ST BARTHELEMY CEDEX - France


M. Philippe CARON - BP 1222 - 97017 - ST BARTHELEMY CEDEX - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.