Marque enregistrée - Marque en vigueur

La sécurité d'une surface lisse, l'efficacité d'une surface rugueuse.
M. Philippe CARON

Numéro de dépôt :
4217829
Date de dépôt :
14/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2025
La sécurité d\'une surface lisse, l\'efficacité d\'une surface rugueuse. de Philippe CARON

Présentation de la marque La sécurité d'une surface lisse, l'efficacité d'une surface rugueuse.

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2015 par monsieur Philippe CARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La sécurité d'une surface lisse, l'efficacité d'une surface rugueuse. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Philippe CARON domicilié(e) BP 1222 - 97017 - SAINT BARTHELEMY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe CARON domicilié(e) BP 1222 - 97017 - SAINT BARTHELEMY CEDEX - France.

La marque La sécurité d'une surface lisse, l'efficacité d'une surface rugueuse. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La sécurité d'une surface lisse, l'efficacité d'une surface rugueuse. arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.

Philippe CARON a également déposé les autres marques suivantes : DX S.O.S SEGMENTARY OSTEOTOMY SYSTEM , Un retour vers les fondamentaux , DX3 PARO , DX IMPLANTS ORGANIZER , DX3 LISSE , DX S.O.S SET D OSTEOTOMIE SEGMENTAIRE , DXImplants : la sécurité d'une surface lisse, l'efficacité d'une surface rugueuse. , DX PILIERS ORGANIZER


M. Philippe CARON - BP 1222 - 97017 - SAINT BARTHELEMY CEDEX - France


M. Philippe CARON - BP 1222 - 97017 - SAINT BARTHELEMY CEDEX - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.