Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DX S.O.S SET D OSTEOTOMIE SEGMENTAIRE
M. Philippe CARON

Numéro de dépôt :
3899539
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/02/2022
DX S.O.S SET D OSTEOTOMIE SEGMENTAIRE de Philippe CARON

Présentation de la marque DX S.O.S SET D OSTEOTOMIE SEGMENTAIRE

Déposée le 22 février 2012 par monsieur Philippe CARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DX S.O.S SET D OSTEOTOMIE SEGMENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur Philippe CARON domicilié(e) BP 1222 - 97017 - ST BARTHELEMY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe CARON domicilié(e) BP 1222 - 97017 - ST BARTHELEMY CEDEX - France.

La marque DX S.O.S SET D OSTEOTOMIE SEGMENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899539.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DX S.O.S SET D OSTEOTOMIE SEGMENTAIRE est expirée depuis le 22 février 2022.

Philippe CARON a également déposé les autres marques suivantes : DX S.O.S SEGMENTARY OSTEOTOMY SYSTEM , Un retour vers les fondamentaux , DX3 PARO , DX IMPLANTS ORGANIZER , DX3 LISSE , DXImplants : la sécurité d'une surface lisse, l'efficacité d'une surface rugueuse. , La sécurité d'une surface lisse, l'efficacité d'une surface rugueuse. , DX PILIERS ORGANIZER


M. Philippe CARON - BP 1222 - 97017 - ST BARTHELEMY CEDEX - France


M. Philippe CARON - BP 1222 - 97017 - ST BARTHELEMY CEDEX - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.