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Marques déposées par monsieur Philippe Caillaud
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HT TRAFIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HT TRAFIC
M. Philippe Caillaud

Numéro de dépôt :
4278319
Date de dépôt :
08/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2026
HT TRAFIC de Philippe Caillaud

Présentation de la marque HT TRAFIC

Déposée par voie électronique le 8 juin 2016 par monsieur Philippe Caillaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HT TRAFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Philippe Caillaud domicilié(e) appartement 5, 16 RUE Alfred de Musset - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Caillaud domicilié(e) appartement 5, 16 RUE Alfred de Musset - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque HT TRAFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HT TRAFIC arrivera à expiration en date du 8 juin 2026.


M. Philippe Caillaud - appartement 5, 16 RUE Alfred de Musset - 17000 - LA ROCHELLE - France


M. Philippe Caillaud - appartement 5, 16 RUE Alfred de Musset - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

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