Marque enregistrée - Marque en vigueur

Seine privée
Monsieur Philippe Cadoux

Numéro de dépôt :
4405617
Date de dépôt :
18/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2027
Seine privée de Philippe Cadoux

Présentation de la marque Seine privée

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2017 par monsieur Philippe Cadoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Seine privée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Philippe Cadoux domicilié(e) 16 bis rue de l'ermitage - 92380 - Garches - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe Cadoux domicilié(e) 16 bis Rue de l'ermitage - 92380 - Garches - France.

La marque Seine privée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seine privée arrivera à expiration en date du 18 novembre 2027.


Monsieur Philippe Cadoux - 16 bis rue de l'ermitage - 92380 - Garches - France


Monsieur Philippe Cadoux - 16 bis Rue de l'ermitage - 92380 - Garches - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Transport ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.