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Marques déposées par Philippe CADORET
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ASSISTANCE/SERVICE PMR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSISTANCE/SERVICE PMR
Philippe CADORET

Numéro de dépôt :
3829864
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2021
ASSISTANCE/SERVICE PMR de Philippe CADORET

Présentation de la marque ASSISTANCE/SERVICE PMR

Déposée le 10 mai 2011 par Philippe CADORET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSISTANCE/SERVICE PMR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est Philippe CADORET domicilié(e) 06 rue Georges Brassens - 92240 - MALAKOFF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe CADORET domicilié(e) 06 rue Georges Brassens - 92240 - MALAKOFF - France.

La marque ASSISTANCE/SERVICE PMR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSISTANCE/SERVICE PMR est expirée depuis le 10 mai 2021.


Philippe CADORET - 06 rue Georges Brassens - 92240 - MALAKOFF - France


Philippe CADORET - 06 rue Georges Brassens - 92240 - MALAKOFF - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; Supports d'enregistrement audiovisuels ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; brochures ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Formation pour les professionnels, associatifs et institutionnels intervenants dans l'aide aux seniors, personnes handicapées et à mobilité réduite.