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Marques déposées par philippe bulteau
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sospharma
Marque expirée - Marque en non vigueur

sospharma
philippe bulteau

Numéro de dépôt :
3456191
Date de dépôt :
11/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2016
sospharma de philippe bulteau

Présentation de la marque sospharma

Déposée le 11 octobre 2006 par philippe bulteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sospharma »

Le déposant est philippe bulteau domicilié(e) 14 rue de l'erable,18120 LAZENAY - 18120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, philippe bulteau domicilié(e) 14 rue de l'erable,18120 LAZENAY - 18120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sospharma est expirée depuis le 11 octobre 2016.


philippe bulteau - 14 rue de l'erable,18120 LAZENAY - 18120 - France


philippe bulteau - 14 rue de l'erable,18120 LAZENAY - 18120 - France


Inscription le 21 février 2008 - Concession de licence n°469127 - Publication au BOPI 2008-02-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; herbes médicinales tisanes relevant du monopole pharmaceutique.

Services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique.