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Marques déposées par PHILIPPE BRUNO
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LA CERVOISE ARDECHOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CERVOISE ARDECHOISE
PHILIPPE BRUNO
MORLOCK épouse PHILIPPE MARTINE

Numéro de dépôt :
3753648
Date de dépôt :
14/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/07/2020
LA CERVOISE ARDECHOISE de PHILIPPE BRUNO

Présentation de la marque LA CERVOISE ARDECHOISE

Déposée le 14 juillet 2010 par PHILIPPE BRUNO et MORLOCK épouse PHILIPPE MARTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CERVOISE ARDECHOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Les déposants sont PHILIPPE BRUNO domicilié(e) 12 RUE ALEXANDRE PRACHAY - 95340 - PERSAN - France et MORLOCK épouse PHILIPPE MARTINE domicilié(e) 12 RUE ALEXANDRE PRACHAY - 95340 - PERSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE BRUNO domicilié(e) 12 RUE ALEXANDRE PRACHAY - 95340 - PERSAN - France.

La marque LA CERVOISE ARDECHOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CERVOISE ARDECHOISE est expirée depuis le 14 juillet 2020.

PHILIPPE BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : BRASSEURS DU PONT D'ARC , BIERE DU PONT D'ARC, BRASSERIE DU PONT D'ARC , BRASSEURS ARDECHOIS , BIERE DE RUOMS, BRASSERIE DE RUOMS , BRASSEURS DE RUOMS


PHILIPPE BRUNO - 12 RUE ALEXANDRE PRACHAY - 95340 - PERSAN - France

MORLOCK épouse PHILIPPE MARTINE - 12 RUE ALEXANDRE PRACHAY - 95340 - PERSAN - France


PHILIPPE BRUNO - 12 RUE ALEXANDRE PRACHAY - 95340 - PERSAN - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre « Gallus » ») et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des châtaignes), châtaignes conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Châtaignes d'Ardèche » ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'indication géographique protégée Ardèche et Coteaux de l'Ardèche ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.