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Marques déposées par PHILIPPE BRUNO
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BRASSEURS DU PONT D'ARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSEURS DU PONT D'ARC
PHILIPPE BRUNO
MORLOCK épouse PHILIPPE MARTINE

Numéro de dépôt :
3753645
Date de dépôt :
14/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/07/2020
BRASSEURS DU PONT D\'ARC de PHILIPPE BRUNO

Présentation de la marque BRASSEURS DU PONT D'ARC

Déposée le 14 juillet 2010 par PHILIPPE BRUNO et MORLOCK épouse PHILIPPE MARTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRASSEURS DU PONT D'ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Les déposants sont PHILIPPE BRUNO domicilié(e) 12 RUE ALEXANDRE PRACHAY - 95340 - PERSAN - France et MORLOCK épouse PHILIPPE MARTINE domicilié(e) 12 RUE ALEXANDRE PRACHAY - 95340 - PERSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE BRUNO domicilié(e) 12 RUE ALEXANDRE PRACHAY - 95340 - PERSAN - France.

La marque BRASSEURS DU PONT D'ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSEURS DU PONT D'ARC est expirée depuis le 14 juillet 2020.

PHILIPPE BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : BIERE DU PONT D'ARC, BRASSERIE DU PONT D'ARC , LA CERVOISE ARDECHOISE , BRASSEURS ARDECHOIS , BIERE DE RUOMS, BRASSERIE DE RUOMS , BRASSEURS DE RUOMS


PHILIPPE BRUNO - 12 RUE ALEXANDRE PRACHAY - 95340 - PERSAN - France

MORLOCK épouse PHILIPPE MARTINE - 12 RUE ALEXANDRE PRACHAY - 95340 - PERSAN - France


PHILIPPE BRUNO - 12 RUE ALEXANDRE PRACHAY - 95340 - PERSAN - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.