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Marques déposées par PHILIPPE BRUNISHOLZ-BOURGET
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Objet(s) Thérapeutique(s) - OT(s) /Therapeutic Object(s) - TO(s)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Objet(s) Thérapeutique(s) - OT(s) /Therapeutic Object(s) - TO(s)
PHILIPPE BRUNISHOLZ-BOURGET

Numéro de dépôt :
3847225
Date de dépôt :
19/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Objet(s) Thérapeutique(s) - OT(s) /Therapeutic Object(s) - TO(s) de PHILIPPE BRUNISHOLZ-BOURGET

Présentation de la marque Objet(s) Thérapeutique(s) - OT(s) /Therapeutic Object(s) - TO(s)

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2011 par PHILIPPE BRUNISHOLZ-BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Objet(s) Thérapeutique(s) - OT(s) /Therapeutic Object(s) - TO(s) »

Le déposant est PHILIPPE BRUNISHOLZ-BOURGET domicilié(e) 31 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94160 - SAINT-MANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE BRUNISHOLZ-BOURGET domicilié(e) 31 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94160 - SAINT-MANDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05


PHILIPPE BRUNISHOLZ-BOURGET - 31 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94160 - SAINT-MANDE - France


PHILIPPE BRUNISHOLZ-BOURGET - 31 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94160 - SAINT-MANDE - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590130 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; sucre à usage médical.