Déposée le 6 mai 2015 par monsieur Philippe Bruneau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « NATURATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-22 du 29 mai 2015.
Le déposant est monsieur Philippe Bruneau domicilié(e) 33 Avenue Victoria - 06110 - LE CANNET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque NATURATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4179050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Philippe Bruneau, Isola Victoria - 33 Avenue Victoria - 06110 - LE CANNET - France
IPSIDE SCHMIT CHRETIEN - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; préparations aux plantes à usage diététique, sucre à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, serviettes hygiéniques ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; bains médicinaux ; crèmes, gels, laits, lotions et pommades à usage médical ; produits dermatologiques et pharmaceutiques pour les soins de la peau.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, mets à base de farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces à salade, épices et condiments, glace à rafraîchir, amidon et gluten à usage alimentaire, germe de blé, malt pour l'alimentation humaine, chocolat, sucreries, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; jus d'orange, limonades ; nectars de fruit ; sodas ; sirops ; apéritifs sans alcool. Boissons à base de fruits et jus de fruits.
Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente au détail ; conseil en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de carte de fidélité ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; services de promotion commerciale de toutes sortes de produits ; services de promotion des ventes de toutes sortes de produits ; promotion des ventes pour les tiers ; services de vente au détail de produits d'hygiène et de beauté, à savoir de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser dentifrices ; cosmétiques ; parfums, eaux de toilette, eau de Cologne, désodorisants pour le corps ; huiles essentielles ; extraits de plantes à usage cosmétique ; savons, laits de toilette ; crèmes, gels, laits, lotions, masques, pommades, poudres et préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; produits cosmétiques anti-rides ; produits cosmétiques pour le soin des lèvres ; produits cosmétiques antisolaires, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits cosmétiques après-solaires ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits épilatoires ; produits capillaires (préparations pour le soin des cheveux et du cuir chevelu) ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits de maquillage et de démaquillage ; préparations pour le rasage et préparations après-rasage ; lingettes et serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; coton à usage cosmétique, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, disques à démaquiller ; encens, eaux de senteur, parfums d'ambiance, produits pour parfumer le linge ; lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; préparations cosmétiques amincissantes à usage externe, de produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; préparations aux plantes à usage diététique, sucre à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, serviettes hygiéniques ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; bains médicinaux ; crèmes, gels, laits, lotions et pommades à usage médical ; produits dermatologiques et pharmaceutiques pour les soins de la peau ; services de vente au détail de produits d'alimentation et de boissons, à savoir de viande, poisson, coquillages non vivants, crustacés non vivants, mollusques comestibles non vivants, volaille et gibier, extraits de viande, de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; potages ; tofu, de substituts de repas à usage non médical à savoir préparations à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, mets à base de farine, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces à salade, épices et condiments, glace à rafraîchir, amidon et gluten à usage alimentaire, germe de blé, malt pour l'alimentation humaine, chocolat, sucreries, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, de fruits frais, fruits secs, légumes frais et herbes ; céréales en grain non travaillées, de plantes et fleurs naturelles, d'aliments pour animaux ; services de vente au détail de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; jus d'orange, limonades ; nectars de fruit ; sodas ; sirops ; apéritifs sans alcool, de boissons à base de fruits et jus de fruit, de boissons alcoolisées, de cidres, vins. Service de vente au détails de sacs en papier, de sacs en tissu pour faire les courses.
Services de restauration (alimentation), services de traiteurs ; services hôteliers, hébergement temporaire ; réservation et location de logements temporaires.
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