Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAU VEGETALE
PHILIPPE BRUNEAU

Numéro de dépôt :
3245095
Date de dépôt :
11/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
11/09/2013
EAU VEGETALE de PHILIPPE BRUNEAU

Présentation de la marque EAU VEGETALE

Déposée le 11 septembre 2003 par PHILIPPE BRUNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « EAU VEGETALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est PHILIPPE BRUNEAU domicilié(e) VILLA MIRAGE, 200 AVENUE MONTEVERDI,06210 MANDELIEU - 06210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE BRUNEAU domicilié(e) VILLA MIRAGE, 200 AVENUE MONTEVERDI,06210 MANDELIEU - 06210 - France.

La marque EAU VEGETALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU VEGETALE est expirée depuis le 11 septembre 2013.


PHILIPPE BRUNEAU - VILLA MIRAGE, 200 AVENUE MONTEVERDI,06210 MANDELIEU - 06210 - France


PHILIPPE BRUNEAU - VILLA MIRAGE, 200 AVENUE MONTEVERDI,06210 MANDELIEU - 06210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Substance diététique à usage médical herbes médicinales, tisanes. Eaux minérales et gazeuses, préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.