Déposée le 13 novembre 1992 par PHILIPPE BRUNEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « "BIONUTRIPHANE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est PHILIPPE BRUNEAU, domicilié(e) CHEMIN DE BIGAREL B.P. 12, 83440 MONTAUROUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRUNEAU Philippe - France.
La marque "BIONUTRIPHANE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHILIPPE BRUNEAU - CHEMIN DE BIGAREL B.P. 12, 83440 MONTAUROUX - France
Monsieur BRUNEAU Philippe - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
Produits pharmaceutiques, vétérinaire et hygiéniques ; substances diététiques à usage médicales, aliments pour bébé, emplâtres, matériel pour pansements, matière pour plomber les dents et pour empreinte dentaire ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, laits et produits laitiers huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves. Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés des cafés ; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie confiserie, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Préparation alimentaire à usage diététique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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