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Marques déposées par monsieur Philippe BRUNEAU
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10 cl
Marque enregistrée - Marque en vigueur

10 cl
Monsieur Philippe BRUNEAU

Numéro de dépôt :
4679502
Date de dépôt :
04/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2030
10 cl de Philippe BRUNEAU

Présentation de la marque 10 cl

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2020 par monsieur Philippe BRUNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 10 cl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est monsieur Philippe BRUNEAU domicilié(e) 05 Impasse de l'Orangerie - 84370 - BEDARRIDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS & ASSOCIES, Madame Francoise CORMIER domicilié(e) 21 Rue Cler - 75007 - PARIS - France.

La marque 10 cl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4679502.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10 cl arrivera à expiration en date du 4 septembre 2030.


Monsieur Philippe BRUNEAU - 05 Impasse de l'Orangerie - 84370 - BEDARRIDES - France


CORMIER REISS & ASSOCIES, Madame Francoise CORMIER - 21 Rue Cler - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de vente au détail concernant les boissons alcoolisées (excepté la bière); Services de vente au détail concernant les préparations pour la confection de boissons; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de réseautage social en ligne.