Déposée le 9 avril 2003 par PHILIPPE BROUSSEAU et DAVID DA SILVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « M MY SEVERANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Les déposants sont PHILIPPE BROUSSEAU, domicilié(e) 7 VILLA DES FAUVETTES,93190 LIVRY GARGAN - 93190 - France et DAVID DA SILVA, domicilié(e) 9 RUE PAUL LAFARGUE,94450 LIMEIL BREVANNES - 94450 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE BROUSSEAU domicilié(e) 7 VILLA DES FAUVETTES,93190 LIVRY GARGAN - 93190 - France.
La marque M MY SEVERANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219799.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MY SEVERANCE est expirée depuis le 9 avril 2013.
PHILIPPE BROUSSEAU - 7 VILLA DES FAUVETTES,93190 LIVRY GARGAN - 93190 - France
DAVID DA SILVA - 9 RUE PAUL LAFARGUE,94450 LIMEIL BREVANNES - 94450 - France
PHILIPPE BROUSSEAU - 7 VILLA DES FAUVETTES,93190 LIVRY GARGAN - 93190 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Support d'enregistrement audio et vidéo, magnétique, disque acoustique ou optique disquette souple, cederom, CD audio, DVD. Enregistrements sonores. Vêtements, chaussures, chapellerie. Divertissement, activités culturelles, organisation de spectacles et concerts. Services d'artistes de spectacle. Production de films et clips sur bande vidéo et support numérique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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