PHILIPPE BRONZINI, Agissant pour le compte de la société “ HETEROCLIT'ART ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3666828
Date de dépôt :
24/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2019
Présentation de la marque HETEROCLIT'ART
Déposée le 24 juillet 2009 par PHILIPPE BRONZINI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HETEROCLIT'ART »
Le déposant est PHILIPPE BRONZINI, Agissant pour le compte de la société “ HETEROCLIT'ART ” en cours de formation domicilié(e) 0 IMPASSE POUZARAQUE - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE PIERRE HENRY domicilié(e) 135 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHILIPPE BRONZINI, Agissant pour le compte de la société “ HETEROCLIT'ART ” en cours de formation - 0 IMPASSE POUZARAQUE - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France
MARIE PIERRE HENRY - 135 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Inscription le 13 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594733 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-13
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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