Marque expirée - Marque en non vigueur

HETEROCLIT'ART
PHILIPPE BRONZINI, Agissant pour le compte de la société “ HETEROCLIT'ART ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3666828
Date de dépôt :
24/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2019
HETEROCLIT\'ART de PHILIPPE BRONZINI

Présentation de la marque HETEROCLIT'ART

Déposée le 24 juillet 2009 par PHILIPPE BRONZINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HETEROCLIT'ART »

Le déposant est PHILIPPE BRONZINI, Agissant pour le compte de la société “ HETEROCLIT'ART ” en cours de formation domicilié(e) 0 IMPASSE POUZARAQUE - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE PIERRE HENRY domicilié(e) 135 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HETEROCLIT'ART est expirée depuis le 24 juillet 2019.

PHILIPPE BRONZINI a également déposé les autres marques suivantes : B MAISON BRONZINI , B MAISON BRONZINI OLEO-COSMETIQUE


PHILIPPE BRONZINI, Agissant pour le compte de la société “ HETEROCLIT'ART ” en cours de formation - 0 IMPASSE POUZARAQUE - 30400 - VILLENEUVE LES AVIGNON - France


MARIE PIERRE HENRY - 135 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 13 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594733 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).