Déposée le 3 septembre 2003 par Philippe BROALY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PAP-ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-41 du 10 octobre 2003.
Le déposant est Philippe BROALY domicilié(e) Lieu dit Le Clayet de Papy, 409 chemin Moutonnier,69380 DOMMARTIN - 69380 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque PAP-ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAP-ARTS est expirée depuis le 3 septembre 2013.
Philippe BROALY - Lieu dit Le Clayet de Papy, 409 chemin Moutonnier,69380 DOMMARTIN - 69380 - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
Cartes géographiques, catalogues, chromolithographies (chromos), articles de bureau (à l'exclusion des meubles), croquis, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, eaux-fortes (gravures), objets d'art gravés, objets d'art lithographiés ; articles de papeterie, estampes, esquisses, fusains (dessins), produits de l'imprimerie imprimés, journaux, livres, pastels (dessins), peintures (tableaux) encadrées ou non, périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, planches (gravures), plans, portraits, cartes postales, prospectus, publications, reproductions graphiques, revues (périodiques) ; affiches, albums, prospectus ; fusains ; matériels pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; emballages imprimés et boîtes en carton. Photocomposition, photogravure ; développement de pellicules photographiques, tirage de photographies ; travaux d'impression ; impression en offset, impression numérique, impression lithographique, impression de dessins, images et photographies ; encadrement d'œuvres d'art ; gravure ; retouche d'images et de photographies. Education, formation professionnelle ; formation dans le domaine de la photocomposition et des arts graphiques ; divertissement ; activités culturelles ; organisation de manifestations à buts culturel et éducatif ; expositions d'œuvres d'art ; photographie ; montage de bandes vidéo ; production de films et filmage sur bandes vidéo ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d'imagerie numérique. Services de dessinateur d'art graphiques ; services de dessinateur d'art graphiques, à savoir réalisation sur commande de copies ; gérance de droits d'auteur ; authentification et évaluation d'œuvres d'art ; architecture ; décoration intérieure.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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