Déposée le 16 décembre 2011 par monsieur PHILIPPE BREZELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CapLed » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est monsieur PHILIPPE BREZELEC domicilié(e) 12 RUE DE L'ORANGERIE - 17780 - SOUBISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE BREZELEC domicilié(e) 12 RUE DE L'ORANGERIE - 17780 - SOUBISE - France.
La marque CapLed a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CapLed est expirée depuis le 16 décembre 2021.
M. PHILIPPE BREZELEC - 12 RUE DE L'ORANGERIE - 17780 - SOUBISE - France
M. PHILIPPE BREZELEC - 12 RUE DE L'ORANGERIE - 17780 - SOUBISE - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Etudes de projets techniques.
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