Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUALIB
Philippe Bracquemond

Numéro de dépôt :
4386673
Date de dépôt :
06/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2027
AQUALIB de Philippe Bracquemond

Présentation de la marque AQUALIB

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2017 par Philippe Bracquemond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUALIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est Philippe Bracquemond domicilié(e) 6 Place de l'église - 31290 - Lux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Bracquemond domicilié(e) 6 Place de l'église - 31290 - Lux - France.

La marque AQUALIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALIB arrivera à expiration en date du 6 septembre 2027.


Philippe Bracquemond - 6 Place de l'église - 31290 - Lux - France


Philippe Bracquemond - 6 Place de l'église - 31290 - Lux - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Inscription le 7 novembre 2018 - Rejet partiel n°737567 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-07

Conduite d'études de projets techniques ; architecture ; stylisme (esthétique industrielle).