Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCH TOUCH ARCHITECTS PHILIPPE BRACCO ARCHITECTES DPLG-PROJECT MANAGER-MASTER PLANNER-SUSTAINABLE ENVIRONMENT
M. PHILIPPE BRACCO

Numéro de dépôt :
4273476
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2026
FRENCH TOUCH ARCHITECTS PHILIPPE BRACCO ARCHITECTES DPLG-PROJECT MANAGER-MASTER PLANNER-SUSTAINABLE ENVIRONMENT de PHILIPPE BRACCO

Présentation de la marque FRENCH TOUCH ARCHITECTS PHILIPPE BRACCO ARCHITECTES DPLG-PROJECT MANAGER-MASTER PLANNER-SUSTAINABLE ENVIRONMENT

Déposée par voie électronique le 20 mai 2016 par monsieur PHILIPPE BRACCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH TOUCH ARCHITECTS PHILIPPE BRACCO ARCHITECTES DPLG-PROJECT MANAGER-MASTER PLANNER-SUSTAINABLE ENVIRONMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est monsieur PHILIPPE BRACCO domicilié(e) IMMEUBLE L'EUROPEEN, 1390 AVENUE DU CAMPON - 06110 - LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE BRACCO domicilié(e) IMMEUBLE L'EUROPEEN, 1390 AVENUE DU CAMPON - 06110 - LE CANNET - France.

La marque FRENCH TOUCH ARCHITECTS PHILIPPE BRACCO ARCHITECTES DPLG-PROJECT MANAGER-MASTER PLANNER-SUSTAINABLE ENVIRONMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273476.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH TOUCH ARCHITECTS PHILIPPE BRACCO ARCHITECTES DPLG-PROJECT MANAGER-MASTER PLANNER-SUSTAINABLE ENVIRONMENT arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.


M. PHILIPPE BRACCO - IMMEUBLE L'EUROPEEN, 1390 AVENUE DU CAMPON - 06110 - LE CANNET - France


M. PHILIPPE BRACCO - IMMEUBLE L'EUROPEEN, 1390 AVENUE DU CAMPON - 06110 - LE CANNET - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Architecture ; décoration intérieure .