M. PHILIPPE BOUTIE, Agissant pour le compte de la société "SAS OVIATIS" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4095628
Date de dépôt :
04/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2024
Présentation de la marque OVIATIS AQUITAINE STEVIA INNOVATION
Déposée par voie électronique le 4 juin 2014 par monsieur PHILIPPE BOUTIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OVIATIS AQUITAINE STEVIA INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est monsieur PHILIPPE BOUTIE domicilié(e) LE BOURG - 47150 - LACAUSSADE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OVIATIS, M. PHILIPPE BOUTIE domicilié(e) LE BOURG - 47150 - LACAUSSADE - France.
La marque OVIATIS AQUITAINE STEVIA INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095628.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVIATIS AQUITAINE STEVIA INNOVATION est expirée depuis le 4 juin 2024.
M. PHILIPPE BOUTIE, Agissant pour le compte de la société "SAS OVIATIS" en cours de formation - LE BOURG - 47150 - LACAUSSADE - France
OVIATIS, M. PHILIPPE BOUTIE - LE BOURG - 47150 - LACAUSSADE - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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