M. PHILIPPE BOUTIE, Agissant pour le compte de la société "OVIATIS" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3967511
Date de dépôt :
10/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2022
Présentation de la marque OVIATIS
Déposée par voie électronique le 10 décembre 2012 par monsieur PHILIPPE BOUTIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OVIATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est monsieur PHILIPPE BOUTIE domicilié(e) 3 ALLEE DE FRANCHE COMTE - 31770 - COLOMIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE BOUTIE domicilié(e) 3 ALLEE DE FRANCHE COMTE - 31770 - COLOMIERS - France.
La marque OVIATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVIATIS est expirée depuis le 10 décembre 2022.
PHILIPPE BOUTIE a également déposé les autres marques suivantes : SWEET-VIA
M. PHILIPPE BOUTIE, Agissant pour le compte de la société "OVIATIS" en cours de formation - 3 ALLEE DE FRANCHE COMTE - 31770 - COLOMIERS - France
M. PHILIPPE BOUTIE - 3 ALLEE DE FRANCHE COMTE - 31770 - COLOMIERS - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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