Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERITE
Monsieur Philippe BOUTBOUL

Numéro de dépôt :
1277807
Date de dépôt :
03/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/1994

Présentation de la marque VERITE

Déposée le 3 juillet 1984 par monsieur Philippe BOUTBOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Philippe BOUTBOUL domicilié(e) 60, avenue Foch à PARIS (16ème). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque VERITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERITE est expirée depuis le 3 juillet 1994.


Monsieur Philippe BOUTBOUL - 60, avenue Foch à PARIS (16ème). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques;appareils récepteurs de radiodiffusion, appareils de radio portatifs, appareils de reproduction acoustique, électrophones, appareils récepteurs de télévision haut-parleurs, appareils de télégraphie et de téléphonie;appareils de télécommunications;appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.