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Marques déposées par monsieur Philippe BOURCET
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Forma.Rhône
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Forma.Rhône
M. Philippe BOURCET

Numéro de dépôt :
4265386
Date de dépôt :
16/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2026
Forma.Rhône de Philippe BOURCET

Présentation de la marque Forma.Rhône

Déposée par voie électronique le 16 avril 2016 par monsieur Philippe BOURCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Forma.Rhône » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur Philippe BOURCET domicilié(e) 26 RUE Saint Antoine - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe BOURCET domicilié(e) 26 RUE Saint Antoine - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque Forma.Rhône a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Forma.Rhône arrivera à expiration en date du 16 avril 2026.


M. Philippe BOURCET - 26 RUE Saint Antoine - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France


M. Philippe BOURCET - 26 RUE Saint Antoine - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Éducation ; formation ; recyclage professionnel .