Marque enregistrée - Marque en vigueur

[SPORTENBOITE]
Monsieur Philippe Bouet

Numéro de dépôt :
4550497
Date de dépôt :
10/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2029
[SPORTENBOITE] de Philippe Bouet

Présentation de la marque [SPORTENBOITE]

Déposée par voie électronique le 10 mai 2019 par monsieur Philippe Bouet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « [SPORTENBOITE] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est monsieur Philippe Bouet domicilié(e) 23 rue de Stockstadt - 14320 - SAINT-ANDRE-SUR-ORNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORTENBOITE, Monsieur Philippe Bouet domicilié(e) 23 rue de Stockstadt - 14320 - SAINT-ANDRE-SUR-ORNE - France.

La marque [SPORTENBOITE] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque [SPORTENBOITE] arrivera à expiration en date du 10 mai 2029.


Monsieur Philippe Bouet - 23 rue de Stockstadt - 14320 - SAINT-ANDRE-SUR-ORNE - France


SPORTENBOITE, Monsieur Philippe Bouet - 23 rue de Stockstadt - 14320 - SAINT-ANDRE-SUR-ORNE - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Inscription le 23 octobre 2020 - Rejet partiel n°799071 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-23

Logiciels d'aide à la conception d'équipements de sport; Simulateurs d'entraînement sportif; Simulateurs électroniques d'entraînement sportif [appareils d'enseignement basés sur du matériel informatique et des logiciels]; Simulateurs électroniques d'entraînement sportif; Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes 3D ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical; Diffusion tutoriels ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; trottinettes [jouets] ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Conseils concernant l'exploitation commerciale de clubs de remise en forme; Conseils concernant la gestion commerciale de clubs de remise en forme; apporteur d'affaires (intermédiaire commercial); Prospection et mise en relation commerciale ;

Construction ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; suivi de chantier (supervision de travaux) ;

Fourniture de services de protocole d'applications sans fil y compris ceux utilisant une chaîne de communication sécurisée; Transfert sans fil de données par Ie biais de protocoles d'applications sans fil [WAP] ;

Activités de divertissement culturelles; Activités culturelles; Formation de joueurs de sport; Formation de professeurs de sport; Fourniture d'informations sur les sportifs; Fourniture d’informations sur les exercices de remise en forme via un portail en ligne ; Location d'équipement de sport autre que véhicules; Location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules; Location d'équipements de sport ou d'exercice physique [à l'exception des véhicules]; Location de terrains de sport; Mise à disposition d'équipements et d'installations pour sports d'hiver; Mise à disposition d'équipements et d'installations pour entraînements sportifs; Mise à disposition d'équipements et d'installations pour évènements sportifs, compétitions sportives et d'athlétisme, ainsi que pour programmes de remises de prix; Mise à disposition d'installations pour activités sportives de loisirs; Mise à disposition d'installations de sport pour clubs; Mise à disposition d'installations de clubs de sport; Mise à disposition d'installations pour tournois sportifs; Mise à disposition d'installations sportives; Mise à disposition de divertissement sportif via un site web; Mise à disposition de formations en ligne; Mise à disposition de formations; Mise à disposition de salles de sport; Organisation d'évènements sportifs dans le domaine du football; Organisation d'évènements culturels; Organisation de compétitions sportives; Organisation de compétitions et de tournois sportifs; Organisation de tournois sportifs; Organisation et conduite de manifestations sportives; Organisation et conduite de compétitions sportives; Organisation et tenue de compétitions sportives universitaires; Production de vidéos de formation; Réservation d'installations sportives; Réservation de places pour spectacles; activités culturelles; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception d'installations sportives; Planification et conception d’installations sportives; Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données; Création applications mobiles ;

Fourniture de repas pour la consommation immédiate (services de restauration); Restauration; Service de restauration (alimentation); Services de buffet [restauration] lors de soirée; Services de restauration; Services de restauration (alimentation); Services de restauration [alimentation] et de bars proposés dans des clubs; Services de restauration en aliments et en boissons pour des banquets; Services de restauration comprenant aliments et boissons pour des institutions; Services de restauration pour réceptions d'entreprises; Services de restauration extérieure ;

Services médicaux ; services de médecine alternative ; Services de sport santé; Services de sport handicap; Services de remise en forme.