CONSTRUIRE PLUS RESPONSABLE
Présentation de la marque CONSTRUIRE PLUS RESPONSABLE
Déposée le 22 juillet 2009 par la société Philippe BOUCHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSTRUIRE PLUS RESPONSABLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUIRE PLUS RESPONSABLE est expirée depuis le 22 juillet 2019.
Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Inscription le 29 septembre 2009 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°507002 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-29
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52