Marque expirée - Marque en non vigueur

CONSTRUIRE PLUS RESPONSABLE
Philippe BOUCHAUD

Numéro de dépôt :
3666026
Date de dépôt :
22/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2019
CONSTRUIRE PLUS RESPONSABLE de Philippe BOUCHAUD

Présentation de la marque CONSTRUIRE PLUS RESPONSABLE

Déposée le 22 juillet 2009 par la société Philippe BOUCHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSTRUIRE PLUS RESPONSABLE »

Le déposant est la société Philippe BOUCHAUD domicilié(e) 81 LE FAYET - 38460 - PANOSSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 666 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GCB Conseils domicilié(e) 81 LE FAYET - 38460 - PANOSSAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUIRE PLUS RESPONSABLE est expirée depuis le 22 juillet 2019.


Philippe BOUCHAUD - 81 LE FAYET - 38460 - PANOSSAS - France - SIREN 451666283


GCB Conseils - 81 LE FAYET - 38460 - PANOSSAS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Inscription le 29 septembre 2009 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°507002 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-29

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Informations en matière de construction ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Architecture.