Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEXES OPPOSES
Philippe Borsoï
Michel Habert

Numéro de dépôt :
96614813
Date de dépôt :
05/03/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2006

Présentation de la marque SEXES OPPOSES

Déposée le 5 mars 1996 par Philippe Borsoï et Michel Habert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEXES OPPOSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Les déposants sont Philippe Borsoï, domicilié(e) La Rabassière, 13120 Gardanne - France et Michel Habert, domicilié(e) No20 - Le Grand Puech, 13119 Saint-Savournin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Borsoï - France.

La marque SEXES OPPOSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEXES OPPOSES est expirée depuis le 5 mars 2006.

Philippe Borsoï a également déposé les autres marques suivantes : CHAUFFE MARSEILLE! , L'AVIS DES ANIMAUX , CHAUFFE MARSEILLE ! , SEXES OPPOSES , SEXES OPPOSES


Philippe Borsoï - La Rabassière, 13120 Gardanne - France

Michel Habert - No20 - Le Grand Puech, 13119 Saint-Savournin - France


Philippe Borsoï - France


Inscription le 29 mars 1996 - Concession de licence n°199672 - Publication au BOPI 1996-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Vêtements, chaussures, chapellerie. Papeterie; photographies; cartes postales; cartes à jouer.Tabac; articles pour fumeurs; allumettes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.