Déposée le 8 novembre 1994 par Philippe Borsoï et Michel Habert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SEXES OPPOSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-51 du 23 décembre 1994.
Les déposants sont Philippe Borsoï, domicilié(e) La Rabassière, 13120 Gardanne - France et Michel Habert, domicilié(e) No 20 - Le Grand Puech, 13119 Saint-Savournin - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Habert - France.
La marque SEXES OPPOSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Philippe Borsoï - La Rabassière, 13120 Gardanne - France
Michel Habert - No 20 - Le Grand Puech, 13119 Saint-Savournin - France
Michel Habert - France
Inscription le 15 janvier 1996 - RETRAIT PARTIEL n°196029 - Publication au BOPI 1996-01-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-04
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51
Préservatifs.Lunettes de vue, lunettes de soleil.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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