Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AVIS DES ANIMAUX
Philippe Borsoï
Michel Habert

Numéro de dépôt :
96617829
Date de dépôt :
21/03/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2006

Présentation de la marque L'AVIS DES ANIMAUX

Déposée le 21 mars 1996 par Philippe Borsoï et Michel Habert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AVIS DES ANIMAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Les déposants sont Philippe Borsoï, domicilié(e) La Rabassière, 13120 Gardanne - France et Michel Habert, domicilié(e) No 20 - Le Grand Puech, 13119 Saint Savournin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Habert - France.

La marque L'AVIS DES ANIMAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AVIS DES ANIMAUX est expirée depuis le 21 mars 2006.

Philippe Borsoï a également déposé les autres marques suivantes : CHAUFFE MARSEILLE! , SEXES OPPOSES , CHAUFFE MARSEILLE ! , SEXES OPPOSES , SEXES OPPOSES


Philippe Borsoï - La Rabassière, 13120 Gardanne - France

Michel Habert - No 20 - Le Grand Puech, 13119 Saint Savournin - France


Michel Habert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Papeterie; photographies; cartes postales; cartes à jouer. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].