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Marques déposées par monsieur Philippe BORNARD
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VIN DE PagAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DE PagAILLE
M. Philippe BORNARD

Numéro de dépôt :
3884827
Date de dépôt :
27/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/12/2021
VIN DE PagAILLE de Philippe BORNARD

Présentation de la marque VIN DE PagAILLE

Déposée le 27 décembre 2011 par monsieur Philippe BORNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VIN DE PagAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Philippe BORNARD domicilié(e) Rue de la Croix Bagier - 39600 - Pupillin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe BORNARD domicilié(e) Rue de la Croix Bagier - 39600 - Pupillin - France.

La marque VIN DE PagAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DE PagAILLE est expirée depuis le 27 décembre 2021.


M. Philippe BORNARD - Rue de la Croix Bagier - 39600 - Pupillin - France


M. Philippe BORNARD - Rue de la Croix Bagier - 39600 - Pupillin - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.