Présentation de la marque EUROPEENNE D'EQUIPEMENT B.-T.P.-I. BATIMENT-TRAVAUX PUBLICS - INDUSTRIE EUROPEENNE D'EQUIPEMENT B.T.P.I.
Déposée le 18 août 1995 par Philippe BONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EUROPEENNE D'EQUIPEMENT B.-T.P.-I. BATIMENT-TRAVAUX PUBLICS - INDUSTRIE EUROPEENNE D'EQUIPEMENT B.T.P.I. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-39 du 29 septembre 1995.
Le déposant est Philippe BONAL, domicilié(e) 27 rue Montesquieu, 69007 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BONAL - France.
La marque EUROPEENNE D'EQUIPEMENT B.-T.P.-I. BATIMENT-TRAVAUX PUBLICS - INDUSTRIE EUROPEENNE D'EQUIPEMENT B.T.P.I. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585527.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPEENNE D'EQUIPEMENT B.-T.P.-I. BATIMENT-TRAVAUX PUBLICS - INDUSTRIE EUROPEENNE D'EQUIPEMENT B.T.P.I. est expirée depuis le 18 août 2005.
Philippe BONAL - 27 rue Montesquieu, 69007 LYON - France
Philippe BONAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39
Machines et Machines-outils moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffre-fort; minerais
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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