Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BAGNARIANS CALME PETIT LE RUGBY C EST UN METIER !
M. philippe bois
bagnarians, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4003703
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BAGNARIANS CALME PETIT LE RUGBY C EST UN METIER ! de philippe bois

Présentation de la marque BAGNARIANS CALME PETIT LE RUGBY C EST UN METIER !

Déposée par voie électronique le 7 mai 2013 par monsieur philippe bois et l'association loi 1901 bagnarians auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAGNARIANS CALME PETIT LE RUGBY C EST UN METIER ! »

Les déposants sont monsieur philippe bois domicilié(e) 5120 av christophe colomb - 97320 - st laurent du maroni - France et l'association loi 1901 bagnarians domicilié(e) c/z philippe bois, 5120 avenue christophe colomb - 97320 - st laurent du maroni - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bagnarians, M. philippe bois domicilié(e) c/z philippe bois, 5120 avenue christophe colomb - 97320 - st laurent du maroni - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 25


M. philippe bois - 5120 av christophe colomb - 97320 - st laurent du maroni - France

bagnarians, association loi 1901 - c/z philippe bois, 5120 avenue christophe colomb - 97320 - st laurent du maroni - France - SIREN 4


bagnarians, M. philippe bois - c/z philippe bois, 5120 avenue christophe colomb - 97320 - st laurent du maroni - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet total n°669700 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Photographies ; affiches ; livres ; calendriers ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; bouchons en caoutchouc ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises.