Déposée le 15 mars 1991 par monsieur Philippe BOCHERENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAISS'CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Philippe BOCHERENS domicilié(e) 21390 PRECY SOUS THIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.
La marque CAISS'CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAISS'CAT est expirée depuis le 15 mars 2001.
Monsieur Philippe BOCHERENS, Route de Dijon - 21390 PRECY SOUS THIL - France
CABINET CLAUDE GUIU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;carton de pâte de bois (papeterie);boîtes en carton ou en papier;cartonnages;papier d'emballage.Couchettes, niches, nids pour animaux d'intérieur;boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques;caisses non métalliques;casiers; récipients d'emballage en matière plastique
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CAISS'CAT"
