Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA BELLE HELOISE
Numéro de dépôt :
1371805
Date de dépôt :
14/08/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/08/1996
Présentation de la marque LA BELLE HELOISE
Déposée le 14 août 1986 par monsieur Philippe BOCAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LA BELLE HELOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA BELLE HELOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE HELOISE est expirée depuis le 14 août 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09